Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETI-CAT
VETILLARD ET FILS, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1531893
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999

Présentation de la marque VETI-CAT

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) VETILLARD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETI-CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETILLARD ET FILS domicilié(e) Zone Industrielle, 47000 AGEN-BOE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque VETI-CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETI-CAT est expirée depuis le 19 mai 1999.

VETILLARD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VETI CAT , VETI DOG , GRANDE MEUTE , VETI-DOG , GRANDE MEUTE


VETILLARD ET FILS, (S.A.) - Zone Industrielle, 47000 AGEN-BOE - France


Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167104 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167103 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167102 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 23 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166755 - Publication au BOPI 1993-12-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles; susbtances alimentaires pour les animaux, en particulier pâtées pour chiens et chats

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.